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Questions fréquentes sur les droits d’auteur

D’ordre général, plusieurs questions reviennent et reviennent…nous tenterons d’y répondre au mieux de nos connaissances.

D’autres questions-réponses seront disponibles sous peu, n’hésitez pas à nous faire parvenir vos questions; info@ecole-enligne.com

 

L’équipe de l’école-enligne

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Question ; je me suis aperçu que mon professeur nous donnait un cours non autorisé avec photocopie du patron, suis-je également responsable ?

Question ; que dois-je faire si je m’aperçois qu’un patron n’est pas un original, qu’il a été photocopié ?

Question ; que dois-je faire si je m’aperçois qu’un patron n’est pas authentique, que c’est une copie d’un autre artiste ?

Question ; J’ai acheté un patron via internet, comme je l’ai payé, ai-je le droit de le transmettre à un tiers par courriel ?

Question ; j’ai eu un patron gratuit via internet, un site en faisait cadeau. Comme la publication est gratuite pour tous, puis-je la transmettre à un tiers par courriel ?

Question ; je me suis aperçu que les copyrights n’étaient pas les mêmes sur chaque patron, pourquoi ?

Question ; J’ai fais l’achat de tous les patrons requis pour que chaque élève possède un original lors de mon cours, est-ce tout ce que je dois faire pour avoir le droit d’enseigner ce modèle ?

Questions ; J’ai fait l’achat d’un patron qui me demande de le faire agrandir, cependant, le centre de photocopie ne veut pas le faire à cause du ©, que dois-je faire ?